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Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Michel Combot.

Missions

Le site « csf-infrastructures-numeriques.fr » a pour ambition de connecter les citoyens et de largement contribuer au développement d’usages innovants dans les territoires au bénéfice de toutes et tous.

Pour cela, le site est organisé en rubriques permettant d’aborder les différents sujets et actualités.

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Propriété intellectuelle

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Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant le lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

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Création de liens vers « csf-infrastructures-numeriques.fr »

La mise en place de liens vers le site « csf-infrastructures-numeriques.fr » n’est conditionnée à aucun accord préalable sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site csf-infrastructures-numeriques.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

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Liens externes

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